Chapelle Saint Jean

Chapelle St Jean logo

Les présentes Conditions régissent votre accès, votre utilisation de tout le contenu, produit et service disponibles à l’adresse https://www.chapellestjean.org (le « Service ») exploité par Association pour la sauvegarde de la chapelle St Jean ( « nous », « notre » ou « nos »).

Votre accès à nos services est soumis à votre acceptation, sans modification, de tous les termes et conditions contenus dans les présentes et de toutes les autres règles et politiques de fonctionnement publiées et qui peuvent être publiées de temps à autre par nous.

Veuillez lire attentivement le Contrat avant d’accéder à nos Services ou de les utiliser. En accédant ou en utilisant toute partie de nos Services, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions. Si vous n’acceptez aucune partie des conditions du Contrat, vous ne pouvez pas accéder à nos Services ou les utiliser.

Propriété intellectuelle

L’Accord ne vous transfère aucune de nos propriétés intellectuelles ou de celles de tiers, et tous les droits, titres et intérêts relatifs à cette propriété resteront (entre les parties) uniquement avec l’Association pour la sauvegarde de la chapelle St Jean et ses concédants de licence.

Services de tiers

En utilisant les Services, vous pouvez utiliser des services, produits, logiciels, intégrations ou applications tiers développés par un tiers ( » Services tiers « ).

Si vous utilisez des Services tiers, vous comprenez que :

  • Toute utilisation d’un Service tiers est à vos propres risques, et nous ne serons pas responsables envers quiconque des sites Web ou des Services tiers.
  • Vous reconnaissez et acceptez que nous ne serons pas responsables de tout dommage ou perte causés ou prétendument causés par ou en relation avec l’utilisation de tels contenus, biens ou services disponibles sur ou via ces sites Web ou services.

Comptes

Lorsque l’utilisation d’une partie de nos Services nécessite un compte, vous acceptez de nous fournir des informations complètes et exactes lorsque vous vous inscrivez et créez un compte.

Vous serez seul responsable de toute activité produite sous votre compte. Vous êtes responsable de garder les informations de votre compte à jour et de garder votre mot de passe sécurisé.

Vous êtes responsable du maintien de la sécurité de votre compte que vous utilisez pour accéder au Service. Vous ne devez pas partager ou abuser de vos identifiants d’accès. Vous devez nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre compte ou dès que vous avez connaissance de toute autre violation de la sécurité.

Liens vers d’autres sites Web

Notre Service peut contenir des liens vers des sites Web ou des services tiers qui ne sont pas détenus ou contrôlés par l’Association pour la sauvegarde de la chapelle St Jean.

L’Association pour la sauvegarde de la chapelle St Jean n’assume aucune responsabilité pour le contenu, les politiques de confidentialité ou les pratiques de tout site Web ou service tiers. L’Association pour la sauvegarde de la chapelle St Jean ne sera pas non plus responsable, directement ou indirectement, de tout dommage ou perte causé ou prétendument causé par ou en relation avec l’utilisation ou la confiance accordée à un tel contenu, biens ou services disponibles sur ou via ces sites Web ou services.

Cookies

Visitez notre charte sur les cookies pour plus d’informations.

Résiliation

Nous pouvons résilier ou suspendre votre accès à tout ou partie de nos Services à tout moment, avec ou sans motif, avec ou sans préavis, avec effet immédiat.

Si vous souhaitez résilier le Contrat, vous pouvez simplement cesser d’utiliser nos Services.

Toutes les dispositions du Contrat qui, de par leur nature, devraient survivre à la résiliation survivront à la résiliation, y compris, sans s’y limiter, les dispositions relatives à la propriété, les exclusions de garantie, l’indemnisation et les limitations de responsabilité.

Avertissement

Nos Services sont fournis « EN L’ÉTAT  » et  » SELON LA DISPONIBILITÉ ». L’Association pour la sauvegarde de la chapelle St Jean et ses fournisseurs et concédants de licence déclinent par la présente toute garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, y compris, sans s’y limiter, les garanties de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier et d’absence de contrefaçon. Ni Association pour la sauvegarde de la chapelle St Jean , ni ses fournisseurs et concédants de licence, ne garantissent que nos Services seront exempts d’erreurs ou que l’accès à ceux-ci sera continu ou ininterrompu.

Vous comprenez que vous téléchargez ou obtenez autrement du contenu ou des services par l’intermédiaire de nos Services à votre propre discrétion et à vos propres risques.

Juridiction et droit applicable

Sauf dans la mesure où une loi applicable en dispose autrement, le Contrat et tout accès ou utilisation de nos Services seront régis par la loi française.

Changements

L’Association pour la sauvegarde de la chapelle St Jean se réserve le droit, à notre seule discrétion, de modifier ou de remplacer les présentes Conditions à tout moment.

Si nous apportons des modifications importantes, nous vous en informerons en publiant sur notre site Web ou en vous envoyant un courriel ou une autre communication avant que les modifications ne prennent effet. L’avis indiquera un délai raisonnable après lequel les nouvelles conditions prendront effet.

Nous allons essayer de fournir au moins 30 jours de préavis avant l’entrée en vigueur des modifications. Si vous n’êtes pas d’accord avec nos modifications, vous devez cesser d’utiliser nos Services dans le délai de préavis désigné, ou une fois que les modifications entrent en vigueur.

Votre utilisation continue de nos Services sera soumise aux nouvelles conditions.

Pour nous contacter

Si vous avez des questions concernant ces conditions d’utilisation, veuillez nous contacter à l’adresse postale suivante:

L’Association pour la sauvegarde de la chapelle St Jean

Rte de Saint-Jean, 06600 Antibes


Dernière mise à jour : 18 Mars 2024